Une installation de gaz doit être pourvue d’organes de coupure d’après la réglementation fixée par l’arrêté du 2 août 1977 modifié.
Les articles de cet arrêté indiquent que toute installation de gaz doit être équipée de trois points de coupure :
- Article 13.1° : Au niveau du bâtiment
- Article 13.2° : Au niveau des logements, généralement en amont du compteur de gaz
- Article 10 : Au niveau des appareils, le robinet de commande d’appareils
Dans cet article, nous allons nous intéresser à la partie « Installation intérieure » et donc au point de coupure au niveau des appareils : l’organe de coupure terminale, appelé également le Robinet de Commande des Appareils (RCA).
Les généralités concernant l’organe de coupure terminale :
Chaque équipement à gaz doit être doté d’un organe de coupure terminale : le robinet de commande des appareils. Depuis 2022, ce dernier doit être marqué du sigle NF.
Règles générales :
Il existe quelques dispositions générales à tous les RCA :
- Être situé dans le même local que l’équipement desservi
- Être relié aux canalisations gaz via des raccords démontables
- Être immobilisé à l’aide de pattes de fixation ou autre moyen qui empêche la détérioration de la canalisation
- Être conforme au type de gaz distribué
- Être adapté à la pression de distribution
- Être approprié au mode de raccordement des canalisations
- Être facile d’accès et totalement manœuvrable
Normes en vigueur :
Il y a des normes auxquelles les robinets de commande doivent être conformes, qui diffèrent plus ou moins en fonction de l’alimentation :
| Alimentation | Normes |
| Gaz de réseau | XP E 29-141 XP M 88-771 XP E 29-135 |
| GPL | XP E 29-141 XP M 88-771 |
| Détendeurs-déclencheurs GPL pouvant être utilisés comme RCA | NF EN 13785 XP M 88-779 |
Positionnement :
Le positionnement du RCA se détermine dans l'optique de permettre son accessibilité.
Dans un premier temps il y a des côtes à respecter :
- Le robinet est installé entre 10 centimètres et 1,70 mètres du sol
- Il n’est pas à plus de 60 centimètres du bord de la façade du meuble dans lequel il est installé
Certains positionnements du robinet ne sont pas autorisés, comme le récapitule ce tableau :
| Positionnement | Autorisé |
| Contre un mur | Oui |
| Sur la joue d’un meuble | Oui /!\ Le meuble doit être vissé ou scellé au mur du local. Il doit être stable sans dépendre de l’action de la canalisation. |
| Derrière des éléments fixes | Non |
| Derrière un tiroir | Non |
| Dans un tiroir | Non |
| Dans un casserolier | Oui si accessible /!\ Il est nécessaire que le casserolier soit assez haut pour laisser le robinet facile d’accès. Il est important de prendre en compte le risque de choc, d’arrachement ou de détérioration du flexible d’alimentation du au frottement une fois le casserolier rempli. |
| Dans le fond d’un meuble | Oui /!\ Attention à respecter la cote des 60 cm maximum du bord de la façade du meuble. |
| Derrière le fond d’un meuble | Oui /!\ Attention à respecter les 60 cm également, et que le fond du meuble soit suffisamment découpé pour que le robinet soit facile d’accès et manœuvrable |
| Dans une pièce attenante | Non |
Les robinets de commande d’appareils pour gaz de réseau :
Il existe quelques dispositions pour les appareils de cuisson.
Tous les robinets doivent être munis d’un raccord de sortie fileté au pas G ½ pour permettre le montage de canalisations flexibles.
Si les équipements disposent d’une alimentation par tuyauterie non rigide, le RCA doit disposer d’un robinet de sécurité, appelé aussi Robinet à Obturation Automatique Intégrée (ROAI). Il s’agit d’un dispositif d’obturation automatique qui assure la coupure du gaz si le flexible est arraché.
Les robinets de commande d’appareils pour gaz GPL en récipient :
Concernant le GPL en récipient, chaque appareil doit être muni d’un robinet de commande d’appareils adapté à la pression de service et/ou d’un Détendeur-Déclencheur de Sécurité (DDS).
En effet, le RCA et le DDS peuvent être confondus mais lorsque l’appareil possède un RCA intégré, il est obligatoire d’installer un DDS à proximité afin de réaliser une deuxième détente.
Le DDS :
Le GPL en récipient est distribué à des pressions supérieures à 50 mbar :
| En sortie de récipient | Après la 1ère détente | Après RCA* | |
| Propane en citerne | 7 bar | 1,5 bar | 37 mbar |
| Propane en bouteille | 7 bar | 1,5 bar | 37 mbar |
| Butane en bouteille | 1,5 bar | 28 mbar | 28 mbar |
* ou après DDS lorsqu’ils ne sont pas confondus.
Il est donc essentiel d’avoir une détente finale au niveau des appareils. Le robinet contient un système de déclenchement qui permet l’obturation s’il manque de la pression en amont et s’il y a trop de débit en aval. Ce robinet est appelé Détendeur-Déclencheur de Sécurité (DDS).
| DDS pour gaz butane | DDS pour gaz propane |
 |
 |
La sensibilité du déclenchement est indiquée par une classe sur le robinet. Elle dépend de l’appareil à alimenter :
- Pour les petits appareils tels que les appareils de cuisson : DDS de classe 1
- Pour les appareils plus puissants tels que les chaudières : DDS de classe 2
Les cas particuliers ne nécessitant pas de robinet de commande :
Il existe quelques dispenses à l’installation d’un RCA :
- Lorsque le robinet de commande est déjà intégré à l’équipement, notamment pour les chaudières gaz murales
- Lorsque l’alimentation en gaz est effectuée par une bouteille de butane
- Lorsqu’il y a un robinet de commande centralisé (pour les installations professionnelles)
Robinet de commande intégré à l’appareil :
Certains équipements sont dispensés de robinet de commande, si les trois conditions suivantes sont bien remplies :
- L’équipement est muni de son propre RCA qui interrompt les brûleurs
- La canalisation qui relie le robinet à l’équipement est rigide
- La canalisation peut être obturée à l’aide d’un bouchon vissé, dans le cas de dépose de l’appareil
C'est le cas pour toutes les chaudières gaz murales.
Alimentation gaz par une bouteille butane :
Si l’appareil est alimenté par une bouteille de butane qui est située dans la même pièce, il n’est pas nécessaire d’installer un RCA.
Par mesure de sécurité, il est primordial de respecter ces règles et indications. Retrouvez l’ensemble de la réglementation concernant les robinets de commande des appareils gaz, fixée par l’arrêté du 2 août 1977 modifié.
Bonjour, j’ai une chaudière gaz condensation posé en 2022 / equipé d’une vanne de coupure d’origine plus la vanne en amont du compteur , et l’appartement et au premier étage , es qu’il faut un troisième organe de coupure ? Merci pour votre réponse.
Bonjour,
Selon votre description, cela va dépendre de ou se situe le compteur gaz. Si ce dernier se trouve dans le logement, la vanne de coupure compteur et l'OCA (organe de coupure appareil) de la chaudière si certifié NF GAZ sont suffisants.
Si le compteur se trouve à l'extérieur du logement dans un local au RDC ou sous sol (tiges après compteur -compteur regroupés au pied de l'immeuble), ou voir à l'extérieur du bâtiment et alimentant le logement par colonne montante, alors un OCSup (organe de coupure supplémentaire) sera nécessaire à la pénétration de la canalisation dans le logement.
Dans le doute, nous vous invitons à consulter un professionnel du gaz, voir par l'intermédiaire du professionnel chargé de la chaudière.
Cordialement
bonjour, j'ai fait poser une cuisine aménagée et l'installateur ne valide pas ma vanne de coupure gaz qui est au fond d'un meuble de cuisine. il y a moins de 60cm de profond mais il me dit que l'assurance ne marchera pas car il faut qu'il soit directement accessible, donc pas de nourriture devant. il veut absolument le faire modifier pour que la vanne soit sur la joue u meuble au plus près de la porte.
Bonjour,
Je vous recommande de vous fier aux normes définies pour la sécurisation de votre installation de gaz. Vous pouvez vous rapprocher du professionnel du gaz en charge de l'entretien de votre chaudière. Cette personne habilitée pourra vous dire dès lors s'il est nécessaire de changer l'emplacement de la vanne de coupure gaz.
Bien cordialement,
Valentine
Bonjour à vous et merci pour votre réponse à ma précédente question. J' en ai deux autres a vous soumettre Es ce grave ou interdit si mon robinet de coupure de gaz qui alimente ma chaudière à été repeint ? Il s ouvre et ferme sans problème. Ma chaudière est alimenté en gaz de ville et celle ci possède son propre robinet de coupure de gaz. Le conduit de gaz est en cuivre. Es ce utile de garder le robinet en amont ? Merci d'avance pour votre retour. Mehdi
Bonjour,
Si il s'agit de l'OCA, pas d'interdiction spécifique, néanmoins ce n'est pas conseillé, car selon le type de peinture et son application celle-ci peu gripper le mécanisme d'ouverture et fermeture. Le plus important restant que l'OCA reste identifiable facilement. Si le robinet gaz (OCA) présent sur le dosseret de la chaudière est certifié NF GAZ (voir notice chaudière/dosseret), alors l'OCA en amont (à ne pas confondre avec l'OCsup que vous avez en hauteur) peut être déposé (à faire par un Professionnel du Gaz). Toutefois, si sa présence ne pose pas de contrainte spécifique, autant le garder en place.
Cordialement
Bonjour, j' ai actuellement l arrivée de gaz dans mon logement qui est situé a 2 mètres trente du sol. Du coup j' ai le robinet de fermeture du gaz qui est a cette hauteur. Es normales ? Mon logement est situé au 2 ème étage et le compteur gaz est situé dans les caves. Merci d'avance pour votre réponse.
Bonjour,
Tout va dépendre du type de robinet de fermeture gaz que vous avez.
Si il s'agit d'un robinet de type ROAI et ou OCA (organe coupure appareil) alimentant un appareil spécifique, alors sa position en hauteur est trop haute, entre 10cm et 1,70m max.
Si il s'agit d'un robinet déclencheur ou OCsup (organe coupure supplémentaire) avec normalement des OCA ou ROAI en aval, alors sa position en hauteur est bonne, hauteur max 2,50m.
Etant donné que vous indiquez que le compteur est dans la cave, il semble qu'il s'agit plus d'un OCsup dans le cas d'alimentation par tige après compteur.
Dans le doute, faite appel à un professionnel du gaz qui pourra se rendre sur place.
Cordialement
Bonjour, si je mets en place une vmc dans ma maison, est ce que cela me dispense de conserver les grilles d’aération naturelle dans ma cuisine avec plaque de cuisson gaz. Si c'est le cas est ce que je peux les boucher définitivement. Merci
Bonjour,
La VMC jouera un rôle d'extraction de l'air (sortie d'air), mais elle ne jouera pas un rôle d'amenée d'air, comme les grilles de ventilations hautes (sur fenêtre et mur extérieure). Nous vous déconseillons donc d'obturer vos grilles d'amenée d'air dans la cuisine, même si VMC, car vous priverez votre plaque de cuisson gaz d'air comburant.
Cordialement
J'ai placé un ROAI sur arrivée de gaz sur gazinière J'ai provoqué un courant d'air sur gazinière, les flemmes se sont éteintes mais obturateur automatique n'a pas fonctionné comme il était prévu à cet effet. Merci
Bonjour,
L'OCA ou ROAI avec obturateur automatique est conçu pour une coupure rapide du gaz notamment en cas de rupture complète ou d’arrachement du flexible. Le dispositif détectera alors un excès de débit et coupera le gaz automatiquement.
L'obturateur ne s'enclenche pas sur une simple extinction des flammes au niveau du brûleur de la gazinière car il ne détectera pas d'excès de débit.
Cordialement
Bonjour, Un rca doit être marqué NF depuis 2022. le mien est marqué BD roai. Es ce qu"il est bon?
Bonjour,
Il serait judicieux de faire cette demande auprès du chauffagiste en charge de l'entretien de votre chaudière afin qu'il vérifie que votre RCA soit conforme et le change, le cas échéant.
Bien cordialement,
Valentine
Bonjour, J'aimerais savoir s'il était possible de supprimer le réseau de gaz d'une copropriété? Quelles precautions juridique prendre? Quelle sont les limites de propriété entre le particulier, la copropriété et le gestionnaire de réseau GAZ ? Merci d'avance pour votre aide
Bonjour,
Nous ne sommes pas suffisamment spécialistes de ce type de problématique pour vous apporter une réponse et vous recommandons donc de contacter directement GRDF.
Cordialement,
Doit-on impérativement supprimer une vanne dit "sapin" de notre installation gaz aprés compteur?
Bonjour,
La réponse est oui. Cette vanne doit être remplacé par un robinet ROAI ou OCA aux normes NF. Les vannes dites "sapin" sur une alimentation gaz active, constitue un défaut DGI (Danger Grave Immédiat) pour les professionnels du gaz.
Nous vous invitons à faire changer cette vanne sans plus attendre par un professionnel du gaz.
Cordialement
Bonjour, pour plus de sécurité, peut-on faire installer une électrovanne pilotée par un détecteur de gaz et de monoxyde de carbone ? Quelles exigences doit satisfaire cette électrovanne pour que l'installation soit conforme ?
Bonjour,
Les dispositifs d'électrovannes sont soit manuel ou automatique mais fonctionnement sur un système de bobine et détection de pression. Votre demande concerne généralement des équipements spécifiques pour des établissement recevant du public.
Il semble exister des kits composer de détecteurs + électrovannes, mais il vous faut vous assurez que ces équipements soient certifié NF GAZ.
Cordialement
Nous avons acheté un appartement dans un immeuble tout neuf. L'immeuble est équipé d'une cuve propane avec distribution à chaque appartement par un compteur individuel réglé à 37mbar en sortie. dans la cuisine un robinet d'arrêt gaz . nous avons acheté un flexible inox special gaz propane/butane pour raccorder notre plaque gaz. le diamètre est bien celui du robinet mais le pas ne correspond pas avec celui du robinet. Mais nous pouvons raccorder sans problème sur ce robinet d'arrêt un flexible gaz de ville au pas 1/2". Est-ce normal? le vendeur nous assure que oui et aurait la certification gaz pour l'immeuble et les appartements?
Bonjour,
Nous ne gérons pas les raccordements gaz des gazinières. Toutefois nous vous invitons à contacter QUALIGAZ afin de leur adresser votre demande. Ces derniers vous demanderont plus précisément le type de robinet gaz que vous avez.
Votre tuyau spécial butane/propane est potentiellement uniquement pour une connexion sur bouteille et détendeur propane, hors vous semblez disposer d’un ROAI.
Bien cordialement,
Nous avons acheté un appartement dans un immeuble neuf alimenté par une cuve commune PRIMAGAZ. Nous avons prévu de faire une cuisine toute équipée avec deux plaques cuisson gaz. Le cuisiniste demandait à ce que le robinet gaz soit placé derrière une porte placard à 40 cm du sol. Le constructeur nous impose et nous place l'arrivée gaz fixée au mur avec un robinet dépassant et au milieu notre plan de travail à 110 cm au-dessus du sol?. Il nous dit que c'est la réglementation obligatoire pour l'accessibilité et la visibilité de la vanne gaz. Ensuite une fois devenu propriétaire il nous dit que nous pouvons faire mettre la vanne ou nous le demande le cuisiniste. Est-ce normal ?
Bonjour
Votre demande concerne les normes sur construction neuve et notamment le positionnement des arrivées de gaz naturel et gaz propane. Nous invitons à consulter un organisme de contrôle tel que QUALIGAZ Evonia - vous pourrez prendre contact avec eux via le lien suivant : https://www.qualigaz-evonia.com/nos-services/
Ils pourront vous renseigner et vous donner la conformité exacte vis à vis de vote problématique. Toutefois, il y a une règle de base à connaitre sur l'accessibilité des robinets de commande gaz et leur positionnement dans le local ou sera installer l'appareil fonctionnant au gaz . Le robinet doit être positionné entre 10cm et 1,70cm du sol, mais il ne doit pas être à plus de 60cm du bord de la façade du meuble dans lequel il est installé et son accessibilité doit être aisée et immédiate en cas d'urgence (pas un casserolier, un placard à boite plastiques etc.)
Ou ce situe le robinet de gaz sur chaudière iso Twin condens
Bonjour, Mes questions concernent l’alimentation d'une cuisinière par une bouteille de gaz. La cuisine se situe au premier étage et je souhaite installer les bouteilles de gaz au rez-de-chaussée dans un local situé à l'extérieur afin d'éviter de transporter les bouteilles jusqu’au premier étage. Dans ce cas, ai-je besoin d’un RCA ou d’un DDS ? Y a-t-il des contraintes réglementaires pour le tuyau raccordant la bouteille de gaz avec la cuisinière en termes de longueur maximale, durée de vie, matériaux ? Est-il sûr de laisser la bouteille de gaz ouverte même quand on ne cuisine pas, à condition que le cadran de la cuisinière soit en position 0 (brûleur non allumé) ? Est-ce qu’il y a d’autres précautions ou équipements nécessaires ou recommandés pour cette configuration ? Merci
Bonjour, Je remplace ma vieille cuisinière raccorder à des 2 bouteilles de propane 32Kg par une cuisinière mixte (gaz/electricité). Pour ce remplacement, doit-on ajouter un ROAI après second détendeur ou le ROAI remplace ce second détendeur ? Merci pour vos réponses Cordialement
Le robinet d'arrivée de gaz dans ma cuisine qui alimente ma plaque de cuisson est de plus en plus difficile à fermer et ouvrir. Est ce à mon bailleur social de le contrôler ou de le changer ? Merci cdt
Bonjour,
Les robinets d'alimentation font partis des frais qui incombent au locataire. Vous pouvez toutefois contacter votre bailleur social afin de vous en assurer et le faire contrôler.
Très belle journée,
Bonjour, ma maison date de 1976 et la chaudière raccordée au gaz de ville qui date d’une vingtaine d’années dispose d’un robinet sapin. Ces robinets sont maintenant interdits pour les raccordements aux appareils de cuisson. En est-il de même pour les chaudières ?
Bonjour,
Oui en effet, celui ci doit être remplacé.
Cordialement
Bonjour, le fabricant de ma chaudière gaz doit_il toujours fournir le robinet gaz qui lui est adapté ? Avec mes remerciements
suite au changement de détendeur en prévision de l’arrivée du nouveau gaz, la manette de coupure générale du gaz qui était sur le compteur a été supprimée. Est-ce normal ? ? Que faire en cas de problème grave? Merci d'avance pour votre réponse.
est ce que je peux placer mon frigidaire derrière il y a un robinet d’arrêt de gaz .
Bonjour,
Le robinet d'arrêt gaz doit être accessible à tout moment et directement.
Il faut que rien ne soit devant.
Cordialement
Bonjour J'ai une vanne d arret gaz de ville dans ma cuisine. Mais je n'arrive pas à tourner le bouton pour fermer ou ouvrir existe t'il des vannes darret plus accecibleblepour des personnes comme moi présentant des problemes avec ses mains. Merci
Bonjour,
Les vannes gaz sont normalisées mais il peut exister plusieurs types de robinets.
Il faut vous rapprocher d'un artisan directement ou d'un magasin spécialisé qui pourra vous montrer les différents types.
Cordialement
Bonjour, sur une installation GPL peux-t-on utiliser après seconde détente un ROAI pour une cuisson ? Peux-t-on utitiliser un MOP 0.5 comme coupure suplémentaire en gaz de réseau (GN)? Merci pour vos réponses.... Cordialement
Bonjour,
Les accessoires de coupures pour les installations gaz sont les mêmes que ce soit pour le gaz naturel ou le propane. De plus, les règles à respecter sont identiques. Une plaque de cuisson dont forcément être branchée à l'aide d'un flexible (spécifique gaz ou propane/butane) et protégé par un ROAI.
Cordialement.
13/01/2020 Dans un pavillon je fonctionne au gaz de ville ,j'ai une chaudiere gaz avec une coupure au dessous ,une plaque au gaz dans la cuisine avec une coupure dans meuble au dessous de la plaque .On se pose une question : s'il fallait couper en urgence le gaz en cas de feu ou de grand danger ,nous ne pourrions pas couper le gaz immédiatement sauf d'aller dans la rue en passant par le garage pour prendre une paire de pince parce que le robinet avant compteur et tres difficile à fonctionner .
évidemment cela laisse le temps à l incendie de s 'aggraver . La question est n'était -il pas necessaire de faire mettre une coupure par l'installateur dans notre jardin ??
Bonjour,
La réglementation impose de placer un dispositif de coupure de l'alimentation gaz dès lors qu'il y a plus de 20m entre le compteur en limite de propriété et l'entrée dans le logement. Il faut également que les différents organes de coupures soient facilement accessibles.
N'hésitez pas à vous rapprocher d'un professionnel du gaz afin qu'il vous propose diagnostic de conformité.
Cordialement.
Bonjour. Je manipule le robinet RCA de ma gazinière chaque fois que je m'en sers. Est-ce que au bout de quelques années je risque une fuite par usure du robinet ? Après 7 ans il semble ne plus du tout résister quand je le manipule.
bonjour, est il nécessaire de disposer d'un DDS pour un bruleur propane alimenté en pression de 1 bar ? d'avance merci pour votre réponse
Bonjour, Oui cela est également nécessaire. Cordialement.
Je désir changer mon bouton de robinet a gaz de ville , il est en plastique et n'a pas de vis pour le changer. j'ose pas tirer dessus. Car il est relier pour ma cuisinière. Et dès que j'utilise le gaz je l'ouvre et dès que je m'en sert pus pour la cuise je le ferme.
Merci !